Stéphanie Pealardy, auteur/autrice sur SMAAVO

15 mai 2023 by Stéphanie Pealardy comments closed

Etude Erosion des Sols

Les communes de Marennes, Simandres, Chaponnay et Saint-Symphorien-d’Ozon font face à de nombreuses inondations et coulées de boues lors d’événements pluvieux intenses.

Dans le cadre de sa compétence en gestion et prévention du risque inondation, le SMAAVO a lancé une étude sur les érosions du sol en 2023. 4 bassins versants principaux ont été retenue dans l’étude afin de limiter l’érosion des parcelles agricoles. Ces bassins versants présentent un fort enjeu érosif qui exposent des habitations au risque d’inondation par ruissellement agricole ou « coulée de boue ». Ces 4 bassins versants sont : La Coupière à Saint-Symphorien d’Ozon, Chatanay / Les Mourliettes à Simandres, La Massardière à Marennes et Rechin à Chaponnay.

Les coulées de boue résultent du ruissellement de l’eau de pluie sur les parcelles agricoles. Sur son passage, l’eau transporte des sédiments (gravier, sable, argile, limon) qu’elle redépose ensuite à l’aval au niveau des enjeux (habitations ou infrastructures). De ce fait, les maisons et routes se retrouvent inondés et des sédiments se déposent. Sur les parcelles agricoles, des ravines se forment, l’agriculteur perd son capital sol.

L’étude réalisé sur les 4 bassins versants vise à proposer des aménagements hydrauliques, de modifier les pratiques culturales ou d’avoir recours au génie végétal sur les parcelles identifiées. Ces solutions proposées ont 2 objectifs : d’abord la protection des habitations et infrastructures contre les coulées de boue et ensuite de préserver le capital sol des parcelles agricoles.

Les actions qui sont proposées sont :

– L’implantation de prairies, bandes enherbées, de haies, techniques de génie végétal : fascine, etc…

– La modification des pratiques culturales : sens du labour, non-labour, etc…

– La mise en place d’aménagement hydrauliques tel que : noue d’infiltration, bassin de rétention, piège à sédiments, fossé, etc…

L’établissement des cahiers de charges de ces mesures proposées et la rédaction des conventions ont été réalisés en étroite collaboration avec Mission Haies et la Chambre de l’agriculture.

Deux réunions de présentation du projet ont été réalisées avec les agriculteurs. Une première réunion avec les agriculteurs de Saint-Symphorien d’Ozon et de Simandres et une deuxième réunion avec les agriculteurs de Chaponnay et de Marennes.

La campagne de terrain a débuté en avril 2024. Le SMAAVO, la Chambre de l’agriculture et Mission Haies ont rencontré individuellement les agriculteurs sur terrain, discuter des problèmes d’érosion et trouver des solutions ensemble, en prenant en compte les aménagements proposés par le bureau d’étude. La campagne est toujours en cours.

15 mai 2023 by Stéphanie Pealardy comments closed

Travaux Combe Saint Jean

Actus Smaavo Travaux réalisés

Le Syndicat Mixte d’Assainissement et d’Aménagement de l’Ozon (SMAAVO), dans le cadre de sa compétence déléguée GEMAPI Complémentaire « lutte contre l’érosion des sols » a en charge la surveillance et l’entretien des ouvrages de lutte contre le ruissellement.

La Combe Saint Jean, située dans la commune de Simandres, recueille les eaux en provenance des collines situées entre Simandres et Chuzelles. Afin de protéger contre les inondations les personnes et les biens (notamment l’autoroute A46) situés en aval, une retenue sèche a été construite il y a plusieurs années.

Cette rupture a entrainé des coulées de boues importantes à l’aval qui ont inondé le centre bourg de Simandres. L’évènement ayant été qualifié d’exceptionnel par les services de l’Etat, un arrêté de catastrophe naturelle a été promulgué par ce dernier, ouvrant le droit à une subvention exceptionnelle pour la reconstruction de l’ouvrage.

Le montant global de l’opération s’élève à 650 000€ TTC dont 70 000€ d’aide exceptionnelle de l’Etat.

Le SMAAVO s’est fait accompagner par le cabinet de maitrise d’œuvre HODI Ingénierie pour la réalisation des études nécessaires pour de s’assurer que l’ouvrage reconstruit sera capable de résister à un évènement
similaire dans le futur.

Les travaux ont été effectivement engagés en octobre 2022 par le Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Assainissement de la Vallée de l’Ozon. Ils ont été réalisés par l’entreprise RAMPA.

La combe a également été curée afin de rétablir le volume de stockage d’eau, qui représente près de 4200 m³. Les berges en
rive droite ont été consolidées avec un enrochement pour soutenir la route surplombant de la Combe Saint Jean.

Ces travaux se sont terminés début mai 2023.

Des élus du SMAAVO, en présence du Président du SMAAVO, Michel Boulud, du président de la CCPO M Pierre Ballesio, accompagnés du conseiller délégué à la sécurité, à la citoyenneté et aux achats, M Jean-Jacques Brun ont ainsi procédé à la réception officielle de ces travaux le 3 juillet 2023.

21 mars 2023 by Stéphanie Pealardy comments closed

PAPI (Plan d’Aménagement et de Prévention contre les Inondations)- diagnostic vulnérabilité des entreprises

Actus Smaavo

Cette action du PAPI vise à améliorer la prise de conscience du risque par les personnes se trouvant dans les zones les plus touchées par les inondations récentes de 2014 et 2018, et sensibiliser sur les bons comportements à prendre, avant, pendant et après la crue.

Objectifs

Informer les particuliers (déjà fait en 2018) et les entreprises sur le risque d’inondation et les manières de s’en préserver.
Réduire la vulnérabilité des biens et des personnes à une échelle individuelle.

Les diagnostics de vulnérabilité doivent permettre :

d’anticiper les conséquences des inondations sur l’entreprise, quels seront les éventuels dangers pour les personnes,
d’identifier les élements techniques et organisationnels permettant de réduire les dommages en cas d’inondation,
de répondre aux interrogations des entrepreneurs et de les informer sur le risque d’inondation.

La réduction de la vulnérabilité : quels financements?

Via les PAPI : pour les particuliers et les entreprises : une nouvelle mesure (loi de finances déc.17) :

http://www.rhone.gouv.fr

L’entreprise retenue est le bureau d’étude ARTELIA, basé à Echirolles (38)

21 mars 2023 by Stéphanie Pealardy comments closed

Les obligations des riverains en matière d’entretien des cours d’eau

Actus Smaavo

Le riverain doit entretenir le cours d’eau et ses berges sur sa parcelle selon l’Article L.215-14 du code de l’environnement.

Extrait Article L. 215-14 du code de l’environnement

Entretien des cours d’eau :

L’article L.215-14 dans sa nouvelle rédaction, précise que le propriétaire riverain est tenu à un « entretien régulier du cours d’eau, notamment par enlèvement des dépôts, embâcles et débris, flottants ou non, par élagage ou recépage de la végétation des rives. » Il définit, pour ce faire, l’entretien comme devant maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, permettre l’écoulement naturel des eaux, assurer la bonne tenue des berges et contribuer à son bon état écologique où, à défaut, à son bon potentiel écologique. Il indique que cet entretien peut être réalisé selon les anciens règlements ou d’après les usages locaux, sous réserve de leur conformité avec les lois et règlements en vigueur.

Jusqu’où êtes vous propriétaire?

Si vous êtes propriétaire d’un terrain au bord d’un cours d’eau, vous êtes propriétaire de sa berge et de la moitié du lit de celui-ci. (article L215-2 du code de l’environnement).

Vous êtes ainsi en charge de l’entretien et de toute opération qui aurait lieu sur votre parcelle.

L’entretien courant d’un cours d’eau est-il soumis à procédure administrative ?

NON, si l’entretien est périodique et léger. Ces opérations d’entretien léger peuvent en général être réalisées sans utiliser d’engin mécanique (par exemple tractopelle) susceptible de dégrader les berges ou le lit du cours d’eau et d’impacter les milieux aquatiques, ou avec un engin mécanique restant en dehors du lit du cours d’eau.

OUI, si l’intervention est au-delà de l’entretien courant. Elle est soumise à une procédure administrative préalable au titre de la loi sur l’eau. Si l’entretien nécessite une intervention plus lourde, avec par exemple l’intervention ou le passage d’engins mécaniques dans le lit du cours d’eau, les travaux sont soumis à une procédure administrative.

A l’exception de l’entretien courant, certains travaux nécessitent un accord préalable des services de la police de l’eau (DDT). Plus d’info sur : https://www.rhone.gouv.fr/

Exemple de travaux d’aménagement d’un cours d’eau qui nécessitent le dépôt d’un dossier préalable :

Fossé ou cours d’eau ?

Les fossés sont des ouvrages artificiels destinés à faciliter l’écoulement des eaux :

drainer des parcelles, par l’écoulement de l’eau retenue en excès dans les terres, notamment pour améliorer les usages des sols tels que les cultures agricoles et les productions forestières ;
évacuer des eaux de ruissellement présentes sur les chemins, rues, routes et autoroutes pour la sécurité des usagers.

Les cours d’eau sont des milieux naturels qui ont pu être anthropisés. Ils assurent l’écoulement des eaux et des sédiments de l’amont vers l’aval ainsi que le drainage naturel des terres. Ils offrent des habitats naturels assurant la vie et la reproduction des espèces aquatiques et d’espèces terrestres associées. Les cours d’eau sont protégés par le Code de l’environnement afin de permettre le maintien ou le rétablissement de leur bon état. L’article L. 210-1 de ce code rappelle que « l’eau fait partie du patrimoine commun de la nation ».

La distinction entre fossé et cours d’eau n’est pas toujours évidente. Si certains cours d’eau se reconnaissent facilement, de petits ruisseaux sont parfois considérés comme de simples fossés du fait de la rectification de leur cours par l’homme : tracé plus rectiligne, profil en travers remanié, etc.

Il existe une définition légale du cours d’eau à l’article L. 215-7-1 du même code. Les cours d’eau sont caractérisés sur la base de 3 critères : la présence et la permanence d’un lit naturel à l’origine, l’écoulement d’un débit suffisant durant une majeure partie de l’année et une alimentation par une source. S’y ajoutent des critères complémentaires, comme la présence d’espèces aquatiques (poissons, crustacés, invertébrés, plantes).

Vos droits et devoirs

Dans les limites de la réglementation en vigueur.

Vos droits :

– Droit de pêche, sous réserve de s’acquitter d’une carte de pêche

– Droit de propriété

et vos devoirs :

– Assurer le libre écoulement des eaux

– Respecter les servitudes de passage

– Préserver la faune et la flore

Quand intervenir ?

Pour l’entretien de la végétation des berges octobre à mars – période de repos végétatif et hors période de nidification des oiseaux

Pour l’intervention dans le lit du cours d’eau 1er mai au 30 septembre – hors période de fraie (reproduction des poissons)

Avant d’engager des travaux, renseignez-vous également sur d’éventuelles contraintes réglementaires : Espaces Boisés Classés (EBC), zones de frayères, Arrêté de Protection de Biotope, etc. Seulement en cas d’urgence ou d’Intérêt Général, la collectivité compétente peut se substituer à vous.

Quelques conseils pour vous aider à entretenir la végétation en bordure de cours d’eau

– Supprimer les embâcles qui bloquent l’écoulement des eaux et qui créent une érosion des berges

– Maintenir les petits embâcles qui constituent des caches pour la faune

– Privilégier les espèces locales et éviter les résineux, les peupliers et espèces exotiques envahissantes

– Conserver les souches en place, tant qu’elles ne constituent pas un obstacle à l’écoulement

– Abattre uniquement les arbres qui présentent des signes d’instabilité ou qui risquent de tomber dans le cours d’eau et de bloquer ainsi son écoulement.

– Alterner l’intensité de l’élagage pour diversifier les zones d’ombres et de lumière. Eviter les coupes à blanc.

– Favoriser une végétation de taille et d’âges variés.

– Elaguer les branches gênantes ou menaçant de tomber.

– Adapter le débroussaillage pour ne pas perturber l’écoulement des eaux et préserver la biodiversité.

Le bois coupé appartient au propriétaire. Il doit être évacué en dehors du lit du cours d’eau pour ne pas créer de barrages et générer des débordements.

Le rôle du SMAAVO

La Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) est une nouvelle compétence qui a été confiée, depuis le 01 janvier 2018, aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI-FP) par les lois de décentralisation MAPTAM et NOTRe1.

On retiendra que la création de la compétence GEMAPI ne remet pas en cause : les obligations des propriétaires riverains des cours d’eau en matière d’entretien.

L’entretien de la végétation riveraine reste normalement de la responsabilité du propriétaire riverain du cours d’eau. Les propriétaires n’assurant plus en général leurs obligations d’entretien, le SMAAVO se substituera à ces derniers dans le cadre d’une déclaration d’intérêt général et lorsque les enjeux hydrauliques ou environnementaux le justifient. Pour cela, il préparera des plans de gestion de la végétation par bassin présentant une approche sectorisée avec des objectifs et des modalités d’entretien par secteur. Il mettra en oeuvre ces plans d’entretien en fonction de ses ressources.

L’entretien ne sera réalisé que sur les cours d’eau déterminés comme tels par la cartographie départementale préparée par l’Etat.

Retrouvez ci-dessous la plaquette d’information complète « entretien des cours d’eau »

20 mars 2023 by Stéphanie Pealardy comments closed

Sauvons l’eau !

Actus Eau Actus Smaavo

Sauvons l'eau : une chaîne youtube par l'Agence de l'Eau

L’agence de l’eau vous présente son nouveau film d’animation

LA BIODIVERSITÉ C’EST VITAL, AGISSONS !

La biodiversité, c’est quoi? Pourquoi son effondrement serait grave?

Quels sont ses bienfaits?

4 mn pour comprendre les enjeux de la biodiversité

et découvrir comment la protéger en restaurant la trame turquoise.

https://www.youtube.com/watch?v=YxTuU_6ZCgw

Rendez-vous sur la chaîne youtube de l’Agence de l’Eau pour découvrir d’autres vidéos.

https://www.youtube.com/@Sauvonsleau/videos

Le nouveau numéro de Sauvons l’Eau est disponible

Sauvons l’Eau n°55

20 mars 2023 by Stéphanie Pealardy comments closed

Plan Pluriannuel de Restauration et d’Entretien des berges et de la ripisylve (PPRE)

Actus Smaavo Etudes

Dans la cadre de sa compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI), et dans une perspective globale d’atteinte du bon état des masses d’eau qui a été défini dans la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) 2000/60/CE du 23 octobre 2000; le SMAAVO a élaboré un Plan Pluriannuel de Restauration et d’Entretien des berges et de la ripisylve* (PPRE).

Suite à la réalisation d’un état des lieux et d’un diagnostic global des cours d’eau du bassin versant de l’Ozon sur environ 82,5 km de réseau hydrographique expertisé, le bureau d’études en charge de la mission a proposé au syndicat un programme d’intervention sur 5 ans.

Le PPRE visera donc à restaurer et revitaliser les berges des cours d’eau du territoire, tout en sécurisant les points devant l’être. Les principales actions seront : l’élagage, recépage, coupe ou revégétalisation de la ripisylve, évacuation des embâcles dangereux, gestion et surveillance du bois mort, reprise et stabilisation des berges déstabilisées et problématiques, ou encore la gestion des espèces exotiques envahissantes. Sur les secteurs ne présentant pas d’enjeux particuliers, le PPRE pourra préconiser la non-intervention.

Dans ce contexte, le SMAAVO est amené à intervenir sur des parcelles privées. Les personnes concernées pour l’année 2023 ont été destinatrices d’un courrier envoyé le 20 février 2023.

* Ripisylve : Boisements au bord des cours d’eau
* Embâcle : Accumulation de matériaux (bois, débris, etc.) dans le lit du cours d’eau

24 octobre 2022 by Stéphanie Pealardy comments closed

Le SAGE

Actus Smaavo

Gestion des eaux dans l'Est Lyonnais

Le SAGE

L’élaboration du SAGE, engagée depuis quelques années dans l’Est lyonnais, s’apparente à une démarche collective pour mieux organiser la gestion de l’eau et des milieux aquatiques à une échelle géographique cohérente. Le SAGE n’est pas un programme de travaux, mais un instrument de planification d’une politique locale de l’eau, un « guide » de la gestion de l’eau pour les acteurs du territoire.

Il prend en considération tous les types de milieux aquatiques présents dans le territoire (nappes, cours d’eau, marais, etc.), en fixant des objectifs d’utilisation, de mise en valeur, de protection.

https://www.sage-est-lyonnais.fr/