Le SMAAVO

Qui sommes-nous ?

Le SMAAVO est une collectivité territoriale œuvrant dans le domaine de la gestion de l’eau et de la protection de l’environnement.
Il exerce 4 compétences distinctes et indépendantes l’une de l’autre : chaque compétence dispose d’un périmètre géographique, d’un budget, et d’un collège d’élus qui lui est propre.

A la manière d’une communauté de communes, le périmètre géographique du Syndicat s’étend sur plusieurs communes.

A noter que pour les compétences relatives à l’assainissement (transport des eaux usées et SPANC), ce sont les communes qui adhèrent ; pour les compétences GEMAPI et Complémentaires, ce sont les intercommunalités (voir page relative à chaque compétence pour plus de détails).

Les statuts du SMAAVO lui confèrent le titre de « Syndicat Mixte Ouvert », régi par le Code Général des Collectivités Territoriale. On parle de Syndicat Mixte Ouvert car chaque collectivité peut décider d’adhérer ou non à telle ou telle compétence. Il s’agit de choix « à la carte ».

A titre d’exemple, les Intercommunalités du Bassin-Versant ont toutes choisies d’adhérer au SMAAVO pour le volet GEMAPI ; une seule adhère pour le volet Complémentaire GEMAPI.

Alors que pour l’assainissement, l’exercice de la compétence par le SMAAVO est globalement régi par des choix politique (volonté de telle ou telle commune d’adhérer, en fonction de contrainte techniques/financières), cela est un peu différent sur la partie rivière (exercice de la GEMAPI à l’échelle du bassin versant).

Ces 4 compétences sont :