Comité Syndical le 24 octobre 2024

Le prochain comité syndical du SMAAVO se tiendra le jeudi 24 octobre 2024 à 13h30, à la salle des Ecureuils de Simandres (69)

Ordre du jour 

• Validation compte-rendu comité précédent
• RH
  • Avenant convention prévoyance – délibération
  • Règlement du temps de travail – délibération
  • Modalités remboursement des frais de transports (mise à jour) – délibération
  • Convention unique CDG69 pour renouvellement – délibération
  • IFSE et CIA (mise à jour) – délibération
• VIE DU SYNDICAT
  • Modification du quorum dans les statuts et du règlement intérieur des comités et bureaux – délibération
  • Charte GEMAPI et Complémentaire – délibération
• FINANCES
  • Non-valeur budget Spanc – délibération
  • Décisions modificatives – délibération